Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.C.
PICARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1572302
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2000
A.P.C. de PICARD

Présentation de la marque A.P.C.

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD domicilié(e) 4 rue Saint-Sauveur, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque A.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.C. est expirée depuis le 26 janvier 2000.

PICARD a également déposé les autres marques suivantes : BLINDATIQUE , MINI MIGNONS , VIGIE-PICARD , SAINT-LUC , MULTIPENES PICARD , SERRUTIQUE , VERROUTIQUE , AUGA LA BISCOTTE DUO , BLINDAGRILLE , APC


PICARD (société anonyme) - 4 rue Saint-Sauveur, 75002 PARIS - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 24 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178937 - Publication au BOPI 1994-11-24

Inscription le 26 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152049 - Publication au BOPI 1992-11-26

Pivots, serrures, crémones, ensembles plaques et béquilles aluminium et tous produits de quincaillerie et serrurie décorative